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Auteur/autrice : Chantal Laferriere

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Règl. no 554-2021 l Préparation plan et devis SP-4 et emprunt

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
Publié dans Documentation, Règlements et lois, Règlements générauxLeave a comment on Règl. no 554-2021 l Préparation plan et devis SP-4 et emprunt

Règl. no 558-2021 l Taxation et tarification des services municipaux 2022

Publié le 19 novembre 2023
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Règl. no 559-2022 l Éthique et déontologie des élus municipaux

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
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Règl. no 560-2022 l Préparatioin plans et devis et travaux infrastructures sur les rues Avelin-Péloquin et Curé-Vanasse

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
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Règl. no 562-2022 l Modifiant le règl. no 555-2021 sur le Conseil local du Patrimoine

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
Publié dans Documentation, Règlements d’urbanisme, Règlements et loisLeave a comment on Règl. no 562-2022 l Modifiant le règl. no 555-2021 sur le Conseil local du Patrimoine

Règl. no 563-2022 l Code d’éthique et de déontologie des employés-es municipaux

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
Publié dans Documentation, Règlements et lois, Règlements générauxLeave a comment on Règl. no 563-2022 l Code d’éthique et de déontologie des employés-es municipaux

Règl. no 567-2023 l Modifiant le règl. no 550-2020 concernant les poules en zones urbaines

Publié le 19 novembre 2023 (29 novembre 2023)
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Régl. no 565-2022 l Taxation et tarification des services municipaux 2023

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
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Règl. no 566-2023 l Plans et devis et exécution des travaux de pavage sur la rue de la Rive

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
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20230913 l Avis-P l Rôle triennal 3e année

Publié le 19 novembre 2023 (19 novembre 2023)
Publié dans Avis publics, DocumentationLeave a comment on 20230913 l Avis-P l Rôle triennal 3e année

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